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Mentions Légales

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Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Quiou:

1 rue de la Ville-Neuve

22630 Le Quiou.

Tél. : 02 96 83 46 16
contact.mairie@le-quiou.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Madame Corine HOURCADE-HATTE en sa qualité de maire.

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception

Ce site a été conçu par la société MonClocher.com – Conception de sites web communes et mairies
Rue de Belgique,
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Quiou. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Quiou dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Quiou est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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Crédit photos / Météo :

– © Quiou
– www.prevision-meteo.ch